"Monsieur,
Dans le cadre de la gestion des salles socio-culturelles et après étude des disponibilités, nous vous prions de trouver en pièce-jointe la convention des créneaux attribués du 1er septembre 2022 au 7 juillet 2023.
Vous voudrez bien nous retourner la convention ci-jointe dûment remplie et signée avant la date de reprise de vos activités, sans omettre de préciser le nom du responsable de chaque activité et les coordonnées de votre assurance.
Afin de permettre un bon fonctionnement des salles socio-culturelles, il vous est demandé d’informer le service de toute modification ou annulation de créneau.
Par ailleurs, vous relèverez que la convention établie ci-jointe sera considérée comme nulle et non avenue dès lors que des mesures gouvernementales décideront de la fermeture des salles socio -culturelles dans le cadre d'un état d'urgence sanitaire déclaré. Dans ce cas, il est entendu que la ville ne réclamera pas de frais de location, et que votre association ne réclamera aucun dédommagement.
Restant à votre disposition,
Cordialement"